Il avait fait parler de lui l’été dernier, lorsqu’il avait été assigné en justice pour nuisances sonores. Pas facile d’être un coq aujourd’hui. Nommé Maurice, ce coq avait fait la une des journaux pour avoir chanté trop tôt le matin. L’affaire avait même été portée devant la justice française. Son procès est devenu le symbole d’un conflit entre voisins.

chien qui aboie

 

Les aboiements intempestifs d’un chien, par exemple, vous ont peut-être déjà réveillés en pleine nuit ou encore le chant du coq comme le célèbre Maurice, vous a-t-il empêché de profiter d’une grasse mat’ bien méritée.

Ces bruits parfois dérangeants sont-ils autorisés ?

Le Règlement général de police (RGP) de Charleroi recueille l’ensemble des règles du bien-vivre ensemble applicables sur l’entité de Charleroi. Il a été actualisé le 17 septembre 2019. Consultez-le sur le site internet de la police locale de Charleroi www.police.be/5330 ou demandez un exemplaire à la police administrative au 071/21.09.72 ou 071/21.09.73.

L’article 81 du RGP stipule que «Les propriétaires, gardiens et surveillants d’animaux dont les aboiements, hurlements, cris, chants et autres émissions vocales perturbent le repos ou la tranquillité publique doivent prendre les mesures nécessaires pour faire cesser le trouble».

Tapages diurnes et nocturnes ?                    

Mais les nuisances sonores ne concernent pas que les bruits d’animaux. En effet, ceux des engins à moteur, de musique et autres déclenchements intempestifs d’alarmes de maisons constituent aussi des nuisances sonores. Les articles 73 à 82 du nouveau RGP définissent tous les types de tapages. Ainsi, sont considérés comme tapages diurnes ou nocturnes (en fonction de l’heure à laquelle ils sont commis), «tous bruits d’engins à moteurs quelle que soit leur puissance telle que la mise au point bruyante d’un moteur, les accélérations non justifiées d’une voiture, la diffusion de sons sur la voie publique, les déclenchements intempestifs de systèmes d’alarme et les cris d’animaux».

350€ d’amende

Nous souhaitons tous vivre ensemble de façon harmonieuse. Pour y parvenir, le respect de certaines règles est indispensable ! C’est à ce prix que nous évoluerons dans un quartier agréable et un voisinage cordial. En cas de non-respect de ces règles, vous encourez une amende administrative de maximum 350 €.

 

Si vous constatez ou êtes victimes de faits de tapage, plusieurs alternatives s’offrent à vous :